Documents & Infos pratiques
Rubrique Lois, Décrets, Circulaires, Arrêtés
| Publication du 31/03/2023 Rubrique Lois, Décrets, Circulaires, Arrêtés
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GUIDE JURIDIQUE sur la prévention et la lutte
contre les incivilités, les violences et les discriminations dans le sport.GUIDE JURIDIQUE sur la prévention et la lutte
contre les incivilités, les violences et les discriminations dans le sport.
5e édition- Mars 2023 |
| Publication du 14/10/2022 Rubrique Lois, Décrets, Circulaires, Arrêtés
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Guide sur la prévention des atteintes à la probité à destination des fédérations sportivesGuide sur la prévention des atteintes à la probité
à destination des fédérations sportives |
| Publication du 26/10/2021 Rubrique Lois, Décrets, Circulaires, Arrêtés
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Liste des Arbitres et Juges sportifs de haut niveau (liste AJSHN) pour la saison 2021/2022Arrêté ministériel du Ministère chargé des sports |
| Publication du 04/09/2020 Rubrique Lois, Décrets, Circulaires, Arrêtés
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Code du sport 2020Code du sport. - Dernière modification le 28 août 20 |
| Publication du 06/08/2020 Rubrique Lois, Décrets, Circulaires, Arrêtés
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Liste des Arbitres et Juges sportifs de haut niveau (liste AJSHN) pour la saison 2020/2021Arrêté ministériel du Ministère chargé des sports |
| Publication du 04/03/2020 Rubrique Lois, Décrets, Circulaires, Arrêtés
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Gestes de prévention vis a vis du CoronavirusFiche réflexe
PREVENTION DE LA PROPAGATION DES VIRUS :
LES 6 GESTES QUI CONSTITUENT NOTRE BOUCLIER DE PROTECTION |
| Publication du 04/03/2020 Rubrique Lois, Décrets, Circulaires, Arrêtés
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Prévenir les violences sexuelles dans le sport - Tous concernésPlaquette sur la Convention contre les Violences Sexuelles dans le Sport |
| Publication du 03/03/2020 Rubrique Lois, Décrets, Circulaires, Arrêtés
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Plaquette Enfance en dangerPlaquette du service national d'accueil téléphonique de l'Enfance en danger |
| Publication du 31/05/2019 Rubrique Lois, Décrets, Circulaires, Arrêtés
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Guide Laïcité et fait religieux dans le sportGuide Laïcité et fait religieux dans le sport |